Société éditrice : ENDROITS DE CITE

Développement, graphisme et ergonomie : Martin Vaissié

Droit applicable : le site est soumis au droit français 

Dans le cadre de ce site, vous pouvez être amené(e) à nous communiquer des informations personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Ces informations seront éventuellement utilisées pour les besoins de la gestion et des actions commerciales d’ENDROITS DE CITE.

Elles pourront être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978), sur simple demande écrite à ENDROITS DE CITE,  44 avenue de Bouconne 31490 LEGUEVIN.

En navigant sur le site Web, des informations pourront être stockées sur votre disque dur local dans des « cookies ». Ceux-ci répondent à deux objectifs : faciliter votre utilisation du site en conservant vos saisies précédentes dans certains formulaires ainsi que vos préférences ou vos sélections ; recueillir de façon anonyme des informations sur l’utilisation du site Web en vue de l’établissement de statistiques. La durée de stockage de ces « cookies » n’excède pas un an. 

L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

De même, tout lien hypertexte vers le site d’ENDROITS DE CITE doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.

Les informations diffusées sur ce site Internet ne présentent pas de caractère contractuel. Alors même qu’ENDROITS DE CITE a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, la société décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. Pour autant ENDROITS DE CITE s’engage dès constatation d’une défaillance à mettre en place les procédures aux fins d’ y remédier. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité d’ENDROITS DE CITE.

Le site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de difficultés informatiques, de défaillances dues à la structure des réseaux de télécommunications, de problèmes techniques, ou pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à toute ou partie du site pourra être interrompu, suspendu ou supprimé sur simple décision d’ENDROITS DE CITE.

En aucun cas ENDROITS DE CITE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

ENDROITS DE CITE –  Tous droits réservés.